Crédits
Crédit photo : Paul-olivier Doury
Mentions légales
Identité
Banque Fédérale des Banques Populaires Le Ponant de Paris 5, rue Leblanc 75511 PARIS Cedex 15
Société anonyme au capital de 1 303 815 555 euros (soit 86 921 037 actions de 15 euros)
SIREN 552 028 839 - RCS 552 028 839 PARIS
Nouvelle version.
Code APE : 651 D
Responsable éditorial : Françoise POQUETTINO
Ce site est hébergé par : Linkbynet
Création
Mises en Garde
Les informations apparaissant sur le présent site, nécessairement simplifiées, ne sauraient être considérées comme constituant autant d'offres contractuelles de services ou de produits. Ainsi, les informations relatives aux produits et services bancaires sont communiquées à titre strictement indicatif, même si elles sont issues de sources sérieuses, réputées fiables. Elles ne sauraient, par ailleurs, constituer de la part de la Banque Fédérale des Banques Populaire une offre d'achat, de vente, de souscription ou de services (notamment s'agissant des produits bancaires, financiers ou d'assurance), ni comme une sollicitation assimilable à une opération de démarchage au sens de l'article L. 341-1 et suivants du Code monétaire et financier, une offre d'achat ou de vente de valeurs mobilières ou de tout autre produit d'investissement.
Il est rappelé, qu'en dépit des procédures mises en œuvre par la Banque Fédérale des Banques Populaires afin d'assurer la sécurité de son site Web, des tiers peuvent y inclure, de manière frauduleuse, des liens vers d'autres sites ou d'autres sources Internet, voire même en modifier le contenu, sans que la Banque Fédérale des Banques Populaires puisse s'y opposer dans l'instant. En pareil cas, cette dernière ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut assumer aucune responsabilité quant au contenu, la véracité, l'actualité, la qualité, l'exhaustivité, la pertinence, l'illégalité, des publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
A cet égard, la Banque Fédérale des Banques Populaires décline toute responsabilité dans l'utilisation qui pourrait être faite de ces informations et des conséquences qui pourraient en découler, notamment au niveau des décisions qui pourraient être prises ou des actions qui pourraient être entreprises à partir desdites informations. Vous demeurez seul et unique responsable de l'usage des informations et des résultats obtenus à partir de ces informations.
La Banque Fédérale des Banques Populaires attire tout particulièrement votre attention sur le fait que l'utilisation et l'interprétation des informations relatives aux produits financiers peut parfois nécessiter des connaissances spécifiques et approfondies. Il appartient à toute personne intéressée de vérifier les informations mises à disposition et d’en faire un usage approprié.
En tout état de cause, la Banque Fédérale des Banques Populaires décline toute responsabilité relative aux dommages tant directs qu'indirects, matériels qu'immatériels, éventuellement consécutifs à la consultation du site, à l'utilisation du contenu de ce dernier par quiconque, de même qu'en cas de retard de mise à jour des informations, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages, notamment du fait de modifications frauduleuses par un tiers (intrusion, virus...).
Afin de maintenir l'exactitude des informations diffusées sur ce site, la Banque Fédérale des Banques Populaires se réserve le droit d'en corriger le contenu, à tout moment et sans préavis. De même, la Banque Fédérale des Banques Populaires ne saurait être tenue responsable des dommages qui pourraient éventuellement être subis, à l'occasion d'une visite sur son site, par votre environnement technique et notamment, vos ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones… ) et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
Toute personne désirant se procurer un produit ou un service décrit dans le site doit contacter une agence Banque Populaire pour s'informer de sa disponibilité, des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.
Tout visiteur du site est considéré comme acceptant l'application des lois françaises.
NOTA BENE : L'accès à tout ou partie des produits et services décrits sur ce site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou de certains pays. Aucun des produits ou services présentés ici ne sera fourni par la Banque Fédérale des Banques Populaires, l'une quelconque entité du Groupe Banque Populaire, à une personne si la loi de son pays d'origine, ou de tout autre pays qui la concernerait, l'interdit.
Les messages que vous pouvez nous adresser transitent par un réseau ouvert de télécommunication et peuvent ainsi être interceptés et/ou modifiés, nous ne pouvons assurer leur confidentialité. Pour tous messages à caractère confidentiel, nous vous invitons à contacter directement votre agence Banque Populaire. En aucun cas, la Banque Fédérale des Banques Populaires ne saurait accepter de recevoir par messagerie des instructions pour exécuter une opération bancaire ou financière nécessitant un ordre écrit et signé du client.
Règles professionnelles
La Banque Fédérale des Banques Populaires est un établissement de crédit de droit français agréé par le Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement (www.cecei.org, 31 rue Croix-des-petits-champs, 75001 PARIS) en qualité de banque prestataire de services d'investissement habilitée à effectuer toutes opérations de banque et à fournir tous services d'investissement, conformément aux dispositions du Code monétaire et financier. La Banque Fédérale des Banques Populaires est adhérente auprès de la FBF - Fédération Bancaire Française, organisation professionnelle représentative de la profession bancaire.
Politique de liens
La mise en place d'un lien hypertexte vers ce site est autorisée à l'exception des sites présentant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, ou encore contraires aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
A cet égard, la Banque Fédérale des Banques Populaires se réserve un droit d'opposition sur tout lien jugé non-conforme pouvant porter atteinte à son image, ses activités, ses valeurs, sa réputation, ou sa notoriété, sans préjudice de poursuites éventuelles. Tout établissement de lien hypertexte accepté par la Banque Fédérale des Banques Populaires doit se faire dans une fenêtre entière avec l'URL http://www.jegere.com/.
Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la Banque Fédérale des Banques Populaires tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. Si les responsables d'un site "cible" souhaitent modifier leur mode de présence sur le présent site, ils peuvent en faire la demande en écrivant par courrier électronique.
Informatique et Libertés
Les informations nominatives recueillies par le biais de ce site ou la messagerie électronique sont destinées au seul usage de ce site. Elles ne feront pas l'objet d’un stockage ni d’exploitation au-delà de la période de vis du site. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.
La violation de l’un des droits d’auteur, à savoir toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites et constituent un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L. 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, la contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.
Les marques citées sur ce site sont déposées par le Groupe Banque Populaire qui en sont propriétaires. Toute reproduction totale ou partielle des marques et/ou logos est interdite sans l’accord préalable de ce dernier, conformément aux articles L. 713-2 et L 7.13-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant au sein du site dont le contenu est protégé, notamment par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.
Cookies
Nous pouvons être amenés à implanter des '"cookies" dans votre ordinateur. Un "cookie" enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation...) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Pour vous opposer à l'enregistrement de "cookies", il vous appartient de configurer votre navigateur Internet de la façon suivante :
Pour Internet Explorer 5 :
Dans la barre de menu, cliquez sur "Outils", puis "Options Internet". Sélectionnez l'onglet 'Sécurité' puis le bouton 'Personnaliser le niveau'. Recherchez dans le tableau déroulant l'entrée "Autoriser les cookies stockés sur votre ordinateur". Vous pouvez alors cocher au choix l'un des items : Activer / Demander / Désactiver.
Pour Netscape Communicator :
Dans le menu 'Edition', sélectionnez "Préférences". Cliquez sur la catégorie "Avancées". Vous pouvez alors cocher l'un des items : Accepter tous les cookies / Accepter uniquement les cookies qui sont renvoyés au serveur d'origine / Désactiver les cookies. Vous pouvez en plus sélectionner la case à cocher "M'avertir avant d'accepter un cookie".
